Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologiedu 30 juin 2009, fixant le guide unifié de l’utilisation du système des crédits et les règles générales d’évaluation et de passage dans le diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions, parcours et spécialités du système LMD.

Les plus importantes mesures appliquées pour adopter le système LMD  au niveau des Masters.